Mentions Légales

1. Éditeur du Site

Le site SB Clim 83 est édité par l'entreprise individuelle de :

• Entrepreneur individuel : Soupy Baptiste
• Nom commercial / Enseigne : SB Clim 83
• Adresse : Hyères (83400)
• Numéro d'immatriculation : RCS Marseille n° 990 193 625
• TVA : TVA non applicable, article 293 B du Code Général des Impôts (CGI).
• Téléphone : 06 52 15 29 99

2. Activités et Qualifications Professionnelles

L'entreprise exerce des activités de maintenance technique ainsi que d'entretien, de nettoyage et de mise en service de systèmes de climatisation et pompes à chaleur air/air. Ces prestations font l'objet des qualifications requises :

• Habilitation réglementaire : Titulaire de l'attestation de capacité à la manipulation des fluides frigorigènes.
• Couverture professionnelle : Activité exercée dans le respect de la réglementation en vigueur sur le territoire français.

3. Hébergement du Site

Conformément à l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

• Hébergement : Auto-hébergé sur l'infrastructure matérielle locale de l'éditeur (Raspberry Pi 5) située au domicile professionnel à Hyères.
• Publication : Soupy Baptiste

4. Propriété Intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur ce site (structure, textes, éléments graphiques, logos, codes sources) est la propriété exclusive de l'entreprise individuelle Soupy Baptiste. Toute reproduction, représentation ou diffusion totale ou partielle de ce site, sous quelque forme que ce soit, sans l'autorisation écrite préalable de l'éditeur, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon puni par le Code de la propriété intellectuelle.

5. Responsabilité

SB Clim 83 s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, l'éditeur décline toute responsabilité en cas d'erreur, d'omission, d'interruption technique du serveur ou d'utilisation qui pourrait être faite des informations de ce site internet.